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Marques déposées par FAYARD Jacques
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TRANSARTE
Marque expirée - Marque en non vigueur

TRANSARTE
FAYARD Jacques

Numéro de dépôt :
3009936
Date de dépôt :
21/02/2000
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/02/2020
TRANSARTE de FAYARD Jacques

Présentation de la marque TRANSARTE

Déposée le 21 février 2000 par FAYARD Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TRANSARTE »

Le déposant est FAYARD Jacques domicilié(e) 14 rue Basse Combalot - 69007 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jacques FAYARD domicilié(e) 14 rue Basse Combalot - 69007 - LYON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 39 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TRANSARTE est expirée depuis le 21 février 2020.

FAYARD Jacques a également déposé les autres marques suivantes : BALISES THÉÂTRES


FAYARD Jacques - 14 rue Basse Combalot - 69007 - LYON - France


Jacques FAYARD - 14 rue Basse Combalot - 69007 - LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-30

Publication - Publication le 31 mars 2000 au BOPI 2000-13

Renouvellement sans limitation le 17 février 2010 n°2431701 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-02-17

Télécommunications. Messagerie électronique, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur. Transmission par satellite. Transport / emballage et entreposage de marchandises. Organisation de voyages. Transport en bateau / en chemin de fer / transport fluvial transport routier / stockage / fret / organisation de voyages / location de wagons / location de véhicules. Location de conteneurs d'entreposage. Entreposage. Education / formation / divertissement. Activités sportives et culturelles. Production et organisation de spectacles. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs / organisation de bals / parcs d'attractions / production et organisation de concerts / production de films / publication de livres / montage de programmes radiophoniques et de télévision. Représentations théâtrales.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.